2008. Dans le quartier du Panier, à Marseille, Christiane Melgrani, ancienne professeure de maths, mais également ancienne tenancière de bar bien connue de la police, manigance un plan qui va la rendre richissime…

Un marché un peu spécial vient d'ouvrir en France : on y vend du gaz à effet de serre. Euh… qui voudrait s'offrir des bonbonnes de gaz d'échappement ?

Ruelle dans le quartier du Panier à Marseille, 2010, photographie, photo : phgaillard2001
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Personne. Acheter le droit de rejeter des gaz polluants intéresse en revanche de nombreuses entreprises ! Car leurs quotas d'émission de carbone ne suffisent pas toujours.

À l'inverse, des entreprises plus écologiques ne dépensent pas tous leurs quotas et peuvent les vendre aux plus polluants. On favorise ainsi les bons élèves, tout en respectant la limite d'émission décidée par l’Europe.

Illustration Économitips
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Hélas, Christiane a trouvé une faille. Lorsqu'une entreprise française achète des quotas à une entreprise européenne étrangère, elle paye le prix hors taxes.
Mais si elle revend ensuite ces mêmes quotas à une entreprise française, elle doit ajouter la taxe sur la valeur ajoutée (TVA), qu'elle collecte pour le compte de l'État et lui reverse plus tard… À moins qu'elle ne se volatilise avant !

Pour en savoir plus sur la fraude fiscale des quotas carbone, 2017 (vidéo)
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Melgrani monte donc une combine avec sa famille, des amis, des retraités, et même des sans domicile fixe ! Tous fondent des entreprises fantômes à travers l'Europe et ouvrent des comptes bancaires dans des paradis fiscaux. Leurs entreprises achètent et revendent de plus en plus de quotas puis disparaissent avant que l'État ne réclame la TVA.

Panama, (pays classé dans la liste noire des paradis fiscaux par l’UE), 2012, photographie, photo : Ayaita
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Plus on répète ce petit manège de transactions, plus on y gagne, d'où son nom de "fraude au carrousel". Christiane et ses amis accumulent ainsi des fortunes sur le dos de l'État. Le cumul des fraudes au carbone coûte à celui-ci 1,6 milliard d’euros !

Billets de banque, 2016, photographie, photo : Alexas_Fotos
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Dépassé, le gouvernement prend une décision radicale en 2009 : les quotas sont exonérés de TVA. Sans la fraude, qui gonflait artificiellement le prix du carbone, le marché s'effondre.

Et Christiane Melgrani ? N'ayant pas voulu quitter Marseille pour s'enfuir, elle s'installe en prison pour 9 ans et finit même par payer une taxe ! Plutôt une amende, en fait : 3 millions d’euros…

Tribunal correctionnel de Paris, 2017, photographie, photo : Gerd Eichmann
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Pour en savoir plus :

Sur le marché du carbone

Sur Christiane Melgrani

Sur la fraude au carrousel

La centrale électrique au charbon près de Becker, Minnesota, 2016, photographie, photo : Tony Webster
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